Chaque fiche dit ce qui est permis, ce qui est exigé, le piège principal et où lire le texte officiel. L'identifiant SPDX est le nom court standard de la licence.
Domaine public : CC0 et Unlicense
Domaine publicCC0-1.0 · UnlicenseÀ valider à la source
✔ Vous pouvez
Tout : copier, modifier, vendre, intégrer, sans condition et sans avoir à citer l'auteur.
✖ Vous ne pouvez pas
Rien n'est interdit.
⚠ Vous devez
Rien. Le texte de la licence sert surtout à rendre l'abandon des droits clair et valable.
- À surveiller
- Un fichier décrit « domaine public » sans texte formel laisse un flou juridique, car le domaine public n'existe pas partout de la même façon. Demandez le texte exact. Le statut du CC0 auprès de l'OSI est à valider sur la liste officielle.
- Exemple
- Des jeux de données publics, ou de petits outils dont l'auteur veut un partage sans aucune condition.
- Textes officiels
Licence MIT
PermissiveMITGuide du 2026-10-13
✔ Vous pouvez
Utiliser, copier, modifier, fusionner, publier, distribuer et même vendre le logiciel, y compris dans un produit fermé.
✖ Vous ne pouvez pas
Retirer l'avis de l'auteur, ou prétendre avoir écrit le code.
⚠ Vous devez
Garder l'avis de droit d'auteur et le texte de la licence avec le code.
- À surveiller
- Aucune clause de brevets explicite, et le logiciel est fourni « tel quel », sans garantie. Copier du code MIT sans garder l'avis est une violation fréquente.
- Exemple
- La bibliothèque React et une grande partie des outils JavaScript.
- Textes officiels
Licences BSD (2 et 3 clauses)
PermissiveBSD-2-Clause · BSD-3-ClauseGuide du 2026-10-13
✔ Vous pouvez
Comme la MIT : utiliser, modifier et distribuer, y compris dans un produit commercial ou fermé.
✖ Vous ne pouvez pas
Retirer l'avis, ou utiliser le nom des auteurs pour promouvoir votre produit (version à 3 clauses).
⚠ Vous devez
Garder l'avis. La version à 3 clauses interdit aussi d'utiliser le nom des auteurs pour promouvoir un produit dérivé.
- À surveiller
- L'ancienne version à 4 clauses (avec une clause de publicité) est à éviter : vérifiez le nombre de clauses.
- Exemple
- FreeBSD est offert sous BSD-2-Clause.
- Textes officiels
Apache License 2.0
PermissiveApache-2.0Vérifié à la source · 2026-11-08
✔ Vous pouvez
Usage commercial, modification, distribution. Elle accorde aussi une licence sur les brevets des contributeurs.
✖ Vous ne pouvez pas
Utiliser la marque de l'auteur, ou retirer l'avis et le fichier NOTICE.
⚠ Vous devez
Garder l'avis et le fichier NOTICE s'il existe, indiquer les fichiers modifiés. La licence de brevets prend fin pour qui poursuit en justice pour un brevet visant ce logiciel.
- À surveiller
- Compatible avec la GPL-3.0, mais pas avec la GPL-2.0 seule (selon la FSF). Elle ne donne aucun droit sur la marque.
- Exemple
- Le serveur Apache HTTP, et depuis avril 2026 les modèles Gemma 4 de Google.
- Textes officiels
Les cousines courtes : ISC, zlib, Boost, PostgreSQL
PermissiveISC · Zlib · BSL-1.0 · PostgreSQLÀ valider à la source
✔ Vous pouvez
Même esprit que la MIT : usage libre, y compris commercial.
✖ Vous ne pouvez pas
Retirer l'avis de droit d'auteur.
⚠ Vous devez
Un avis de droit d'auteur (ISC, PostgreSQL); ne pas prétendre avoir écrit l'original et marquer les versions modifiées (zlib). Boost n'exige aucun avis dans le code compilé distribué.
- À surveiller
- Les différences sont petites mais réelles : lisez le texte, court, plutôt que de supposer « c'est comme la MIT ».
- Exemple
- PostgreSQL, la base de données, a sa propre licence de ce type.
- Textes officiels
GNU LGPL 2.1 et 3.0
Copyleft faibleLGPL-2.1 · LGPL-3.0Guide du 2026-10-13
✔ Vous pouvez
Utiliser la bibliothèque dans un logiciel fermé, tant qu'on la relie sans la mélanger à son propre code.
✖ Vous ne pouvez pas
Mélanger la bibliothèque à votre code sans laisser l'utilisateur la remplacer.
⚠ Vous devez
Partager les modifications faites à la bibliothèque elle-même, laisser l'utilisateur la remplacer par une autre version, garder les avis.
- À surveiller
- La liaison statique (la bibliothèque est copiée dans votre programme) impose plus de conditions que la liaison dynamique. La LGPL-3.0 ajoute des exigences pour les appareils de grande consommation.
- Exemple
- Le cadre Qt est offert sous LGPL-3.0, ou sous licence commerciale.
- Textes officiels
Mozilla Public License 2.0
Copyleft faibleMPL-2.0Vérifié à la source · 2026-11-08
✔ Vous pouvez
Utiliser, modifier et distribuer, y compris dans un produit qui contient du code sous d'autres licences, même fermées.
✖ Vous ne pouvez pas
Fermer le code des fichiers MPL que vous modifiez.
⚠ Vous devez
Les fichiers sous MPL que vous modifiez restent sous MPL, avec leur code source. Garder les avis.
- À surveiller
- Le copyleft s'arrête à la frontière du fichier, pas du programme. Compatible avec la GPL, sauf si l'auteur a ajouté la mention « incompatible avec les licences secondaires ».
- Exemple
- Firefox.
- Textes officiels
Eclipse Public License 2.0 et CDDL 1.0
Copyleft faibleEPL-2.0 · CDDL-1.0Vérifié à la source · 2026-11-08
✔ Vous pouvez
Utiliser et distribuer, y compris dans des produits commerciaux, en combinant avec du code sous d'autres licences.
✖ Vous ne pouvez pas
Fermer le code des fichiers ou modules que vous modifiez.
⚠ Vous devez
Garder sous la même licence les fichiers ou modules modifiés et rendre leur code disponible. Garder les avis.
- À surveiller
- Ces licences ne se mélangent pas avec la GPL. L'EPL-2.0 peut prévoir une « licence secondaire » compatible si l'auteur l'a écrite : à valider projet par projet.
- Exemple
- Des projets Java de la fondation Eclipse (EPL).
- Textes officiels
Licences libres du Québec (LiLiQ)
Copyleft faibleLiLiQ-P-1.1 · LiLiQ-R-1.1 · LiLiQ-R+-1.1À valider à la source
✔ Vous pouvez
Utiliser, modifier et distribuer, à trois niveaux : permissive (P), réciprocité (R) et réciprocité forte (R+).
✖ Vous ne pouvez pas
Fermer le code des parties couvertes (niveaux R et R+). À confirmer dans le texte de la version.
⚠ Vous devez
P : garder les avis. R : partager les modifications des parties couvertes. R+ : partager l'ensemble de l'oeuvre dérivée. À confirmer dans le texte de chaque version.
- À surveiller
- Les textes existent en français, ce qui aide pour un projet québécois. Vérifiez la version (1.1) et la compatibilité avec les autres licences que vous utilisez.
- Exemple
- Des logiciels publiés par des organismes publics du Québec.
- Textes officiels
GNU GPL 2.0 et 3.0
Copyleft fortGPL-2.0 · GPL-3.0Vérifié à la source · 2026-11-08
✔ Vous pouvez
Utiliser, étudier, modifier, copier et vendre, y compris à des fins commerciales.
✖ Vous ne pouvez pas
Livrer le logiciel en gardant son code source fermé.
⚠ Vous devez
Si vous distribuez un logiciel qui contient du code GPL, tout ce que vous distribuez doit être sous la même GPL, avec son code source.
- À surveiller
- Livrer à un client, c'est distribuer. Utiliser pour soi, sans distribuer, n'oblige pas à publier. Et « GPL-2.0 seule » n'est pas « GPL-2.0 ou ultérieure » : la GPL-2.0 seule n'est pas compatible avec la GPL-3.0.
- Exemple
- Le noyau Linux (GPL-2.0) et WordPress (GPL-2.0 ou ultérieure).
- Textes officiels
EUPL 1.2 (Union européenne)
Copyleft fortEUPL-1.2À valider à la source
✔ Vous pouvez
Utiliser, modifier et distribuer, y compris à des fins commerciales.
✖ Vous ne pouvez pas
Distribuer vos modifications en gardant le code fermé.
⚠ Vous devez
Partager le code modifié que vous distribuez sous cette licence, ou sous une licence compatible listée dans son annexe.
- À surveiller
- Sa liste de licences compatibles rend le mélange plus simple qu'avec la GPL seule, mais lisez l'annexe pour votre cas précis. Elle est approuvée par l'OSI.
- Exemple
- Des logiciels d'administrations publiques européennes.
- Textes officiels
GNU AGPL 3.0
Copyleft réseauAGPL-3.0Guide du 2026-10-13
✔ Vous pouvez
Comme la GPL-3.0 : utiliser, modifier, distribuer, y compris à des fins commerciales.
✖ Vous ne pouvez pas
Offrir en ligne une version modifiée sans en donner le code.
⚠ Vous devez
Comme la GPL-3.0, plus ceci : si des personnes utilisent votre version modifiée à travers un réseau, vous devez leur offrir le code source de cette version.
- À surveiller
- Héberger pour un client un outil AGPL que vous avez modifié déclenche l'obligation. Non modifié, les obligations sont plus légères, mais lisez le texte avant de livrer.
- Exemple
- Nextcloud et Grafana.
- Textes officiels
Creative Commons (CC BY, SA, NC, ND)
Contenus, données, policesCC-BY-4.0 · CC-BY-SA-4.0 · CC-BY-NC-4.0 · …Vérifié à la source · 2026-11-08
✔ Vous pouvez
Réutiliser un texte, une image, une musique ou un jeu de données, selon quatre éléments combinables : BY (créditer), SA (partager à l'identique), NC (non commercial), ND (sans modification).
✖ Vous ne pouvez pas
Utiliser commercialement une oeuvre NC, ou adapter une oeuvre ND.
⚠ Vous devez
Toujours créditer l'auteur. Selon la licence : partager les adaptations aux mêmes conditions (SA), ne pas les utiliser commercialement (NC) ou ne pas les modifier (ND).
- À surveiller
- NC interdit l'usage dans un livrable payant, et ND interdit d'adapter, donc de découper, de traduire ou de nettoyer. Une image CC BY-NC sur le site d'une entreprise pose problème. Les licences CC ne sont pas pensées pour le logiciel.
- Exemple
- Wikipédia est sous CC BY-SA.
- Textes officiels
SIL Open Font License 1.1
Contenus, données, policesOFL-1.1Vérifié à la source · 2026-11-08
✔ Vous pouvez
Utiliser la police partout (web, impression, logiciel), la copier, la modifier et l'intégrer dans un document ou un site.
✖ Vous ne pouvez pas
Vendre la police seule, ou réutiliser un nom réservé pour une version modifiée.
⚠ Vous devez
Garder l'avis et la licence; ne pas vendre la police seule; ne pas réutiliser un nom réservé pour une version modifiée.
- À surveiller
- Les polices fournies avec Windows ou Office sont sous contrat d'éditeur, pas sous OFL : vérifiez avant de les embarquer dans un site.
- Exemple
- Playfair Display, DM Sans et Cinzel, les polices de ce site, sont sous OFL.
- Textes officiels
Licences de données : ODbL et CDLA
Contenus, données, policesODbL-1.0 · CDLA-Permissive-2.0 · CDLA-Sharing-1.0À valider à la source
✔ Vous pouvez
Utiliser et adapter des bases de données ouvertes, même commercialement.
✖ Vous ne pouvez pas
Redistribuer une base dérivée sous une autre licence.
⚠ Vous devez
ODbL : créditer et partager les bases dérivées sous la même licence. CDLA-Sharing : conditions de partage. CDLA-Permissive : surtout créditer.
- À surveiller
- Une licence de données porte sur la base, pas toujours sur chaque contenu à l'intérieur. Une base « ouverte » peut contenir des éléments sous d'autres conditions.
- Exemple
- Les données d'OpenStreetMap sont sous ODbL.
- Textes officiels
Sustainable Use License (n8n)
Source disponiblePersonnalisée (non SPDX)Vérifié à la source · 2026-11-08
✔ Vous pouvez
Utiliser n8n pour les besoins internes de votre entreprise, pour un usage personnel ou non commercial. Bâtir et entretenir des flux de travail pour un client, sur son propre n8n, est un service permis.
✖ Vous ne pouvez pas
Revendre n8n, ou l'héberger pour que vos clients s'y connectent et bâtissent leurs flux.
⚠ Vous devez
Ne pas revendre n8n, ni l'héberger pour que des clients s'y connectent et bâtissent leurs propres flux. Distribution gratuite et non commerciale seulement.
- À surveiller
- « Source visible » ne veut pas dire « open source ». Si la valeur de votre produit vient surtout de n8n, vous sortez de l'« usage interne ». En cas de doute, n8n invite à lui écrire.
- Exemple
- Une entreprise qui automatise ses propres tâches avec n8n : permis. Une plateforme qui revend l'accès à n8n : non.
- Textes officiels
Elastic License 2.0
Source disponibleElastic-2.0Vérifié à la source · 2026-11-08
✔ Vous pouvez
Utiliser, copier, modifier et distribuer, y compris comme moteur de votre propre service.
✖ Vous ne pouvez pas
Offrir l'outil comme service géré, ou contourner les clés de licence.
⚠ Vous devez
Ne pas offrir le logiciel à des tiers comme service géré, ne pas contourner les clés de licence, ne pas utiliser la marque de façon trompeuse.
- À surveiller
- Héberger pour des clients un outil sous ELv2 comme un produit à vous est exactement ce qui est interdit. L'usage interne, ou comme moteur d'un service qui n'est pas un concurrent, reste permis. Non approuvée par l'OSI.
- Exemple
- Elasticsearch et Kibana.
- Textes officiels
Business Source License 1.1
Source disponibleBUSL-1.1Vérifié à la source · 2026-11-08
✔ Vous pouvez
Lire, copier, modifier et utiliser sans fins de production, ainsi que l'usage en production que prévoit la « concession d'usage additionnelle » de chaque projet.
✖ Vous ne pouvez pas
Dépasser la concession d'usage du projet, par exemple offrir un produit concurrent.
⚠ Vous devez
Respecter les limites du projet (souvent : ne pas offrir un produit concurrent). Chaque version devient libre à sa « date de changement », au plus quatre ans après sa publication.
- À surveiller
- Le sigle BSL désigne aussi la licence Boost; pour la licence d'affaires, c'est BUSL. La date de changement est propre à chaque version : lisez l'en-tête de la licence du projet.
- Exemple
- Terraform (HashiCorp, aujourd'hui IBM).
- Textes officiels
Server Side Public License (SSPL)
Source disponibleSSPL-1.0Vérifié à la source · 2026-11-08
✔ Vous pouvez
Utiliser et modifier librement pour vous.
✖ Vous ne pouvez pas
Offrir le logiciel en service sans publier toute l'infrastructure qui le sert.
⚠ Vous devez
Si vous offrez le logiciel comme service à des tiers, vous devez publier, sous la SSPL, le code source de toute l'infrastructure qui sert ce service.
- À surveiller
- Cette obligation est si large que la plupart des hébergeurs ne peuvent pas l'accepter : en pratique, offrir le logiciel en service est bloqué. Non approuvée par l'OSI.
- Exemple
- MongoDB.
- Textes officiels
Licence Open WebUI
Source disponiblePersonnalisée (BSD-3 + clause de marque)Vérifié à la source · 2026-11-08
✔ Vous pouvez
Utiliser, modifier et redistribuer, y compris commercialement, comme avec la BSD-3.
✖ Vous ne pouvez pas
Retirer le nom et le logo, sauf avec 50 utilisateurs ou moins, une permission écrite ou une licence entreprise.
⚠ Vous devez
Garder visibles le nom et le logo « Open WebUI », sauf si vous avez 50 utilisateurs ou moins sur 30 jours, une permission écrite ou une licence entreprise.
- À surveiller
- Avant la version 0.6.6 (2025), c'était une BSD-3 simple, et avant cela une MIT. La licence a changé en cours de route : notez la version que vous utilisez.
- Exemple
- Une interface de discussion pour des modèles d'IA locaux.
- Textes officiels
Open core, double licence, fair-code
Source disponibleConcepts, pas des licencesÀ valider à la source
✔ Vous pouvez
Ces mots décrivent des modèles d'affaires, pas des droits.
✖ Vous ne pouvez pas
Utiliser les fichiers « enterprise » sans la clé payante.
⚠ Vous devez
Open core : un noyau ouvert et des fonctions payantes sous licence propriétaire. Double licence : vous choisissez l'une des deux. Fair-code : une étiquette (utilisée par n8n), pas une licence reconnue.
- À surveiller
- Lisez toujours la licence de chaque dossier : dans un même dépôt, des fichiers peuvent avoir des licences différentes.
- Exemple
- Un dépôt dont le noyau est libre, mais dont les fichiers « enterprise » demandent une clé payante.
- Textes officiels
Définition de l'IA open source (OSI 1.0)
Intelligence artificielleOSAID 1.0Vérifié à la source · 2026-11-08
✔ Vous pouvez
Un système d'IA est « open source » s'il permet de l'utiliser, de l'étudier, de le modifier et de le partager, pour tout usage.
✖ Vous ne pouvez pas
Rien : c'est une définition, pas une licence.
⚠ Vous devez
Trois éléments : des informations suffisantes sur les données d'entraînement, le code complet d'entraînement et d'exécution, et les paramètres du modèle, le tout sous des termes approuvés par l'OSI.
- À surveiller
- Un modèle à « poids ouverts » n'est pas pour autant « open source » au sens de l'OSI : plusieurs modèles populaires ont des conditions d'usage.
- Exemple
- Version 1.0 publiée en octobre 2024.
- Textes officiels
Modèles sous licence permissive (Apache-2.0, MIT)
Intelligence artificielleApache-2.0 · MITVérifié à la source · 2026-11-08
✔ Vous pouvez
Usage commercial, ajustement fin (fine-tuning), hébergement et redistribution, y compris de versions dérivées.
✖ Vous ne pouvez pas
Retirer l'avis de licence.
⚠ Vous devez
Garder l'avis de licence et indiquer les modifications (Apache), ou garder l'avis (MIT).
- À surveiller
- Trois licences peuvent se superposer : celle du code, celle des poids du modèle et celle des données. Vérifiez la carte du modèle, version par version.
- Exemple
- Gemma 4 (avril 2026) est offert sous Apache 2.0, alors que Gemma 3 reste sous les conditions Gemma.
- Textes officiels
Licence communautaire Llama (Meta)
Intelligence artificiellePersonnalisée (Llama 4 Community License)Vérifié à la source · 2026-11-08
✔ Vous pouvez
Utiliser, copier, modifier et distribuer le modèle, y compris commercialement, sans redevance.
✖ Vous ne pouvez pas
Dépasser 700 millions d'utilisateurs actifs par mois sans licence de Meta, ou ignorer la politique d'utilisation acceptable.
⚠ Vous devez
Joindre la licence et l'avis d'attribution, respecter la politique d'utilisation acceptable, et demander une licence à Meta au-delà de 700 millions d'utilisateurs actifs par mois. Selon la version, il faut aussi afficher « Built with Llama » et nommer les modèles dérivés en commençant par « Llama ».
- À surveiller
- Ce n'est pas une licence open source reconnue par l'OSI. Chaque version de Llama a son propre texte et ses propres conditions : lisez celui de la version que vous utilisez.
- Exemple
- Un modèle dérivé de Llama que vous redistribuez reprend les conditions de Meta.
- Textes officiels
Conditions d'utilisation Gemma (avant Gemma 4)
Intelligence artificielleGemma Terms of UseVérifié à la source · 2026-11-08
✔ Vous pouvez
Utiliser, reproduire, modifier et distribuer les modèles Gemma 3 et antérieurs, y compris commercialement.
✖ Vous ne pouvez pas
Ignorer la politique d'usages interdits de Google.
⚠ Vous devez
Joindre les conditions et l'avis, transmettre la politique d'usages interdits à ceux à qui vous redistribuez, et la respecter.
- À surveiller
- Google peut mettre à jour la politique d'usages interdits. Gemma 4 (avril 2026) a quitté ce régime pour Apache 2.0 : vérifiez de quelle version il s'agit.
- Exemple
- Un modèle Gemma 3 ajusté, puis redistribué, reprend les conditions Gemma.
- Textes officiels
Licences OpenRAIL (usages responsables)
Intelligence artificielleOpenRAIL · CreativeML OpenRAIL-M · …À valider à la source
✔ Vous pouvez
Utiliser, modifier et redistribuer le modèle, souvent y compris commercialement.
✖ Vous ne pouvez pas
Utiliser le modèle pour un usage que la licence interdit.
⚠ Vous devez
Respecter une liste d'usages interdits et la transmettre, comme clause contractuelle, à ceux à qui vous redistribuez.
- À surveiller
- Les restrictions d'usage suivent le modèle et ses dérivés. Ce n'est pas de l'open source au sens de l'OSI. Lisez le texte de chaque modèle.
- Exemple
- Plusieurs modèles d'images et de langage publiés sur Hugging Face.
- Textes officiels
Étiquettes « other », « unknown » et non commerciales
Intelligence artificielleÉtiquettes de Hugging FaceÀ valider à la source
✔ Vous pouvez
Rien d'automatique : l'étiquette ne dit pas ce qui est permis.
✖ Vous ne pouvez pas
Utiliser sans licence claire, ou mettre un modèle « non commercial » dans un livrable payant.
⚠ Vous devez
Lire le fichier de licence du modèle, puis demander à l'auteur en cas de doute.
- À surveiller
- Un modèle « non commercial » ne peut pas servir dans un livrable payant. « Unknown » veut dire que personne n'a précisé la licence : sans licence, aucun droit de réutilisation.
- Exemple
- Un modèle de recherche partagé pour des essais universitaires seulement.
- Textes officiels
Licences propriétaires, abonnements et gratuiciels
PropriétaireEULA · conditions de serviceGuide du 2026-10-13
✔ Vous pouvez
Ce que le contrat de l'éditeur dit, et rien de plus.
✖ Vous ne pouvez pas
Ce que le contrat interdit : copie, usage commercial ou redistribution, selon le cas.
⚠ Vous devez
Respecter le contrat : nombre d'utilisateurs, usage commercial, durée, redistribution.
- À surveiller
- « Gratuit » n'est pas « libre » : un gratuiciel (freeware) peut interdire l'usage commercial, la copie ou la modification. Un essai (shareware) et le freemium (gratuit, mais à fonctions limitées) ont leurs propres limites.
- Exemple
- Un logiciel qui se télécharge gratuitement, mais dont le contrat interdit l'usage en entreprise.
Docker Desktop : licence par seuils
PropriétaireConditions de service de DockerVérifié à la source · 2026-11-08
✔ Vous pouvez
Usage gratuit pour les petites entreprises (moins de 250 employés et moins de 10 millions de dollars US de revenus), l'usage personnel, l'éducation et l'open source non commercial.
✖ Vous ne pouvez pas
Utiliser gratuitement au-delà des seuils : 250 employés ou 10 millions de dollars US de revenus.
⚠ Vous devez
Au-delà de l'un des deux seuils (250 employés ou 10 millions de dollars US de revenus), un abonnement payant par utilisateur.
- À surveiller
- Chaque seuil joue de son côté, et une filiale compte avec sa société mère. Docker Engine, le moteur seul, est un autre produit.
- Exemple
- Une équipe de 10 personnes dans une entreprise de 400 employés doit payer l'abonnement.
- Textes officiels
Comment faire, concrètement
Exemple à adapter
Modèle d'information, pas un avis juridique : en cas de doute, consultez un juriste.